Mentions légales

Identification et publication

Le présent site est publié par :

SPI&CO dont le siège social est The Place, 5 bis avenue Marcel Proust 28008 Chartres, France, numéro SIRET 788712511 00021, représentée par Monsieur Flavien Spitéri, en sa qualité de Président.

Contact mail : info@spiandco.fr

Contacts téléphoniques : 02 37 32 00 32 – 06 77 26 59 75

Le Directeur de la rédaction et de la publication est : Monsieur Flavien Spitéri en sa qualité de Président.

Conception et développement

Hébergeur : OVH

Ses coordonnées téléphoniques sont : +33 9 72 10 10 07

L’adresse de l’hébergeur est : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments qui figurant sur le site de SPI&CO sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse http://www.spiandco.fr/ ou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet, sont la propriété exclusive de SPI&CO. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.

Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.

L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de SPI&CO.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, SPI&CO se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

Informatique et Libertés

SPI&CO s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur et en particulier de la loi dite « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Ces traitements mis en œuvre sur notre site ont pour finalité :

Gestion du formulaire de contact

Statistiques de fréquentation

SPI&CO est seul destinataire de ces données. Aucun transfert de données hors Union Européenne n’est en place. SPI&CO se réserve le droit de transmettre vos données personnelles afin de satisfaire à ses obligations légales, et notamment si elle en était contrainte par réquisition judiciaire.

Pour garantir la conformité de ses traitements de données à caractère personnel à la Loi N°78-17 modifiée, SPI&CO a déclaré le présent site internet auprès de son correspondant informatique et libertés.

Vous bénéficiez des droits d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de vos données à caractère personnel. Ces droits peuvent être exercés, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, en justifiant de son identité et d’un motif légitime, par simple demande par courrier RAR à l’adresse suivante : The Place, France. Joignez la photocopie d’une pièce d’identité.

Google analytics et vie privée

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Pour utiliser « Analytics », un responsable de site doit insérer une applet (javascript) dans chacune des pages de son site. Cette applet collecte et envoie à Google des données sur chaque visiteur du site. Google Analytics utilise son propre cookie pour effectuer le suivi des interactions d’un visiteur.

En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google. Google n’utilise ces données que dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de SPI&CO. Les données collectées et traitées sont : la provenance géographique du visiteur, son adresse IP, la date de sa visite, la durée de sa visite, les pages consultées ainsi que l’enchaînement des pages.

Le traitement mis en œuvre poursuit un intérêt légitime et ne porte pas atteinte aux droits et libertés fondamentaux de la personne. Afin de s’assurer que l’utilisation de Google Analytics est compatible avec la législation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment la position de la CNIL concernant les cookies utilisés pour réaliser de la mesure d’audience, SPI&CO s’engage à examiner régulièrement toute modification des conditions générales d’utilisation de Google Analytics et, le cas échéant, à abandonner cet outil si ces modifications devaient porter atteinte aux droits et libertés fondamentaux des visiteurs. Si vous ne souhaitez pas transmettre d’informations à Google Analytics, téléchargez et installez ce module dans votre navigateur, disponible à l’adresse suivante :

http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Lien hypertexte

Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de SPI&CO. SPI&CO n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité. SPI&CO ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

La durée de conservation des cookies est variable selon le type de cookies. Nous utilisons majoritairement cookies qui s’autodétruisent après la fin de la connexion. Il s’agit dans ce cas de cookies dits de session ou de navigation. Un fichier de journalisation nous permet également d’historiser tous les accès à nos pages web ou le téléchargement des différents fichiers disponibles sur nos sites, et ce pendant une durée de 6 mois. Enfin, les informations concernant votre consentement relatif aux cookies est conservé pendant une durée maximum de 13 mois. Les cookies sont utilisés pour un usage interne et ne sont pas accessible à un tiers.

Cookies

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.